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Marques déposées par l'association loi 1901 COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE Maison des Agriculteurs
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PAYS LYONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYS LYONNAIS
COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE (Association Loi 1901), Maison des Agriculteurs

Numéro de dépôt :
3085826
Date de dépôt :
01/03/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2011
PAYS LYONNAIS de COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE Maison des Agriculteurs

Présentation de la marque PAYS LYONNAIS

Déposée le 1 mars 2001 par l'association loi 1901 COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE Maison des Agriculteurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAYS LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE Maison des Agriculteurs domicilié(e) 234, rue du Général de Gaulle, 69530 BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE, MAISON DES AGRICULTEURS - France.

La marque PAYS LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYS LYONNAIS est expirée depuis le 1 mars 2011.

COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE Maison des Agriculteurs a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS LYONNAISES


COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE (Association Loi 1901), Maison des Agriculteurs - 234, rue du Général de Gaulle, 69530 BRIGNAIS - France


COMITE DE VALORISATION DES FRUITS ET LEGUMES DE LA REGION LYONNAISE, MAISON DES AGRICULTEURS - France


Inscription le 14 octobre 2002 - Concession de licence n°356948 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures et compotes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.